Mentions légales

Le service de démonstration est édité par Ashency, agence web établie à Nice (France).

• Forme juridique et capital social : [CONTENU À VALIDER PAR ASH]
• Numéro SIREN / RCS : [CONTENU À VALIDER PAR ASH]
• Siège social : [CONTENU À VALIDER PAR ASH]
• Directeur de la publication : [CONTENU À VALIDER PAR ASH]
• Contact : [CONTENU À VALIDER PAR ASH — adresse de contact]

En production, l’éditeur et le responsable de traitement du service sont la commune qui met en œuvre l’outil ; les présentes mentions seront alors adaptées à cette collectivité.

Les données sont hébergées en Union européenne et ne sont jamais transférées hors de l’Union européenne. Aucune donnée n’est confiée à un prestataire soumis à une législation extraterritoriale non européenne.

• Hébergeur : infrastructure Hetzner (centres de données situés en Allemagne / Finlande, Union européenne).
• Coordonnées complètes de l’hébergeur : [CONTENU À VALIDER PAR ASH — raison sociale et adresse postale de l’hébergeur]

Ce site est une démonstration à but de présentation. Il ne traite aucune demande réelle et n’engage aucune collectivité. Conformément à sa vocation, il ne comporte aucun paiement en ligne et ne collecte aucune donnée bancaire : les aspects financiers relèvent du circuit public habituel (régie de recettes / titre de recettes), hors de l’application.

Un bandeau rappelle en permanence, sur chaque page, le caractère fictif des données présentées.

La structure du site, sa charte graphique et ses composants d’interface sont la propriété de leur éditeur. Les contenus de démonstration (noms de salles, associations, dossiers) sont fictifs et fournis à seule fin d’illustration.

La police de caractères utilisée (Public Sans) est diffusée sous licence libre et hébergée directement par l’application, sans service tiers.